DÉpartement des Alpes-de-Haute-Provence
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
582 Rue Font de Lagier - ZA	Tél.	04 92 70 13 00 	E-Mail : 	courrier@cdg04.fr
04130 VOLX 			Site web : www.cdg04.fr

COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL 
DEMANDE D'AVIS
présentée par la collectivité de :	
sur la mise en place de cycles de travail et d’horaires variables.

1)	Services concernes : 	

	

2)	Date d'effet souhaitée : 	
3)	Modifications des horaires de travail :
 Soit les cycles de travail et horaires variables sont uniformes pour tous les services
Emplois du temps actuels	Nouveaux emplois du temps 

			

			

			

 Soit les cycles de travail et horaires variables sont fixés comme suit : 
Emploi / Service	Emploi du temps actuel	Nouvel emploi du temps	

			

			

4)	Motif de ces modifications : 	

	
	
Fait à 	,	le 	
Signature du Maire ou du Président.